Conseil Municipal le lundi 17 novembre à 19 heures

Approbation du compte rendu de la séance du 29 septembre 2025

 Décision modificative n° 1 au Budget Régie de transports

Décision modificative n° 1 au Budget général

Décision modificative n° 1 au Budget Groupement d’habitations

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et éteintes

Présentation du Rapport Social Unique 2024

Acquisition d’un usufruit temporaire par la société Celland Estate Management France

Demande d’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau à usage agricole de l’OUGC Cogest’eau

Rapports 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif

PLUi-M – Détermination des Orientations et Aménagement de Programmation

Cession de terrains zone de La Garenne à GrandAngoulême