Arrêtés municipaux Archives - Brie Charente

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Arrêtés municipaux

arrêté le Chemin du Vieux Maine le 4 juillet 2026

arrêté zone de la Loge du 1er juin au 30 juin 2026

arrêté rue du Renteau du 1er juin au 30 juin 2026

arrêté rue du centre équestre du 25 mai au 31 juillet 2026

arrêté rue du Champ de Grelet du 29 juin au 30 juillet 2026

arrêtés rue du Puits et rue du Champ du Sable du 6 juillet au 6 août 2026

Arrêté chasse 2025-2026

Avis annuel des périodes d'ouverture et de fermeture de la pêche dans le département de la Charente pour l'année 2026

Arrêtés temporaires

Arrêtés permanents